Si vous êtes une entreprise de logiciel en tant que service (SaaS), il est difficile de déterminer si vos offres sont taxables aux États-Unis. Étant donné que la plupart des lois relatives à la taxe sur les ventes ont été rédigées en référence à des produits tangibles, de nombreux États réfléchissent encore à la manière de gérer cette taxe pour les produits non tangibles.

Actuellement, 25 États taxent tous les services SaaS, tandis que 7 autres les taxent uniquement si les clients doivent télécharger un logiciel. Chaque État a utilisé son propre raisonnement. Par exemple, certains considèrent le SaaS comme un service et non comme un produit. Par conséquent, si les services sont typiquement assujettis à la taxe dans ces États, comme c'est le cas à Hawaï, les SaaS le seront probablement aussi. Dans les États où les services ne sont pas taxables, il est peu probable que les SaaS le soient. D'autres États, comme celui de Washington, considèrent les SaaS comme des logiciels tangibles, donc taxables. En outre, certains États taxent les SaaS à un taux différent selon qu'ils sont utilisés à des fins personnelles ou professionnelles. Les entreprises de SaaS ont besoin de savoir comment leur offre est taxée dans tous les États où elles ont des clients.

Ce guide vous aidera à déterminer où collecter la taxe sur les ventes pour les SaaS aux États-Unis.

Utilisez ce tableau pour identifier l'État où se trouve votre client et déterminer si les SaaS y sont assujettis à des taxes.

Comment Stripe Tax peut vous aider

Stripe aide les marketplaces à créer et à développer de puissantes entreprises internationales de paiement et de services financiers avec moins de frais généraux et plus d'opportunités de croissance. Stripe Tax simplifie votre conformité fiscale à l'échelle mondiale afin de vous permettre de vous consacrer au développement de votre activité. Cet outil calcule et collecte automatiquement les taxes sur les ventes, la TVA et la TPS sur les biens physiques et numériques dans tous les États américains ainsi que dans 100 pays. Stripe Tax est intégré de manière native dans Stripe pour vous permettre de vous lancer plus rapidement, sans avoir à utiliser d'intégration ou de plugins tiers.

Stripe Tax peut vous aider à :

• Comprendre où s'immatriculer et prélever les taxes : sachez où vous devrez peut-être prélever des taxes en fonction de vos transactions Stripe. Après votre immatriculation, vous pouvez activer le prélèvement des taxes dans un nouvel État ou pays en quelques secondes. Vous pouvez commencer à prélever des taxes en ajoutant une seule ligne de code à votre intégration Stripe existante ou ajouter une fonction de collecte des taxes à des produits Stripe sans code, comme Invoicing, en cliquant simplement sur un bouton.
  
• S’enregistrer pour payer la taxe : si votre entreprise est basée aux États-Unis, laissez Stripe gérer vos immatriculations fiscales et profitez d’un processus simplifié qui préremplit les informations de la demande, vous faisant gagner du temps et facilitant la conformité avec les réglementations locales. Si vous êtes situé en dehors des États-Unis, Stripe s’associe à Taxually pour vous aider à vous enregistrer auprès des autorités fiscales locales.
  
• Collecter automatiquement les taxes sur les ventes : Stripe Tax calcule et collecte le montant des taxes dues. Il prend en charge des centaines de produits et services et est à jour sur les modifications des règles fiscales et des taux d’imposition.
  
• Simplifier la déclaration et le reversement : grâce à nos partenaires mondiaux de confiance, les utilisateurs bénéficient d’une expérience fluide connectée à vos données de transactions Stripe, permettant à nos partenaires de gérer vos déclarations afin que vous puissiez vous concentrer sur le développement de votre entreprise.
  

En savoir plus sur Stripe Tax.